François Fontaine


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François FONTAINE
administrateur territorial de classe normale
Objet:
durant la durée de son détachement, conseiller du corps des magistrats de chambre régionale et territoriale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale et territoriale des comptes
date_debut="2024-10-01"
corps="Magistrats de chambre régionale et territoriale des comptes"
JORFTEXT000050151245(source JORF)
nomination
31 Août 202431/08/2024
De: François FONTAINE
Professeur à l'École d'économie de Paris et à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Objet:
jury du concours externe pour le recrutement de dix Administrateurs et du premier concours interne pour le recrutement de deux Administrateurs, avec possibilité de listes complémentaires, ouverts par l'arrêté n° 2022-38 du Président et des Questeurs du
Les concepteurs de sujets peuvent être entendus par le jury. Ils ne participent ni aux épreuves orales d'admission ni aux délibérations du jury tendant à déclarer l'admissibilité ou l'admission des candidats
Correcteurs associés pour les épreuves d'admissibilité
Groupe:
Jury du concours externe pour le recrutement de dix Administrateurs et du premier concours interne pour le recrutement de deux Administrateurs, avec possibilité de listes complémentaires, ouverts par l'arrêté n° 2022-38 du Président et des Questeurs
parlement="Sénat"
JORFTEXT000046720090(source JORF)
nomination
10 Décembre 202210/12/2022
De: François FONTAINE
Professeur à l'École d'économie de Paris et à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Objet:
jury du concours externe pour le recrutement de dix Administrateurs et du premier concours interne pour le recrutement de deux Administrateurs, avec possibilité de listes complémentaires, ouverts par l'arrêté n° 2022-38 du Président et des Questeurs du
Les concepteurs de sujets peuvent être entendus par le jury. Ils ne participent ni aux épreuves orales d'admission ni aux délibérations du jury tendant à déclarer l'admissibilité ou l'admission des candidats
Correcteurs associés pour les épreuves d'admissibilité
Groupe:
Jury du concours externe pour le recrutement de dix Administrateurs et du premier concours interne pour le recrutement de deux Administrateurs, avec possibilité de listes complémentaires, ouverts par l'arrêté n° 2022-38 du Président et des Questeurs
parlement="Sénat"
JORFTEXT000046077830(source JORF)
nomination
22 Juillet 202222/07/2022
De: François FONTAINE
Objet:
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de la relance
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000043101093(source JORF)
nomination
07 Février 202107/02/2021
De: Fontaine (François)
chargé de mission sûreté-défense aux Voies navigables de France
Objet:
auditeurs de la vingt-troisième session nationale « protection des entreprises et intelligence économique » (2019-2020) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000042402007(source JORF)
admission
07 Octobre 202007/10/2020
De: Fontaine (François)
chargé de mission sûreté-défense, Voies navigables de France
Objet:
à suivre la vingt-troisième session nationale « protection des entreprises et intelligence économique » (2019-2020) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000038742311(source JORF)
admission
10 Juillet 201910/07/2019
De: FONTAINE François
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2017
INTC1710497A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Fontaine François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie de l'Aisne
Communauté de brigades de Hirson
Groupe:
Groupement de gendarmerie de l'Aisne
INTJ1610858S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Fontaine François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517128S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Fontaine François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015
INTJ1513213S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Fontaine, François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415413S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: François Fontaine
professeur des universités à l'université de Lorraine
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A(source BOESR)
nomination
29 Avril 201429/04/2014
De: FONTAINE (François)
directeur général adjoint au conseil général du Morbihan
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale
a) Auditrices et auditeurs
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000028786936(source JORF)
admission
28 Mars 201428/03/2014
De: FONTAINE (François)
directeur général adjoint au conseil général du Morbihan
Objet:
pour suivre la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000028451259(source JORF)
désignation
10 Janvier 201410/01/2014
De: FONTAINE Francois
Objet:
tableau d'avancement au grade de commandant de la police nationale (année 2013)
CAPITAINES DE POLICE RETENUS AU TITRE DE L'AVANCEMENT
AU GRADE DE COMMANDANT DE POLICE POUR L'ANNÉE 2013
NOM PRÉNOM
Groupe:
Police nationale (année 2013)
INTC1242471A(source BOMI)
inscription
21 Mars 201321/03/2013
De: Fontaine François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124413S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Fontaine (François, Régis)
proviseur ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Fontaine (François)
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2010-09-01"
JORFTEXT000022337548(source JORF)
nomination
13 Juin 201013/06/2010
De: Fontaine (François)
responsable du programme « sécurité globale » terrorisme, malveillance, Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
auditeur à l'issue de la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000019355478(source JORF)
admission
24 Août 200824/08/2008
De: FONTAINE (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000019284633(source JORF)
promotion
05 Août 200805/08/2008
De: Fontaine (François)
responsable programme « sécurité globale » terrorisme, malveillance, Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000000465111(source JORF)
admission
21 Août 200721/08/2007
De: Fontaine (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000267550(source JORF)
promotion
31 Août 200631/08/2006
De: Fontaine (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2005 les lieutenants de police
Tableau des capitaines de police
Liste utile
JORFTEXT000000264761(source JORF)
promotion
26 Octobre 200526/10/2005
De: Fontaine (François, Edmond, Louis)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000777514(source JORF)
nomination
11 Avril 200311/04/2003
De: Fontaine (François, Edmond, Louis)
chef de bataillon, infanterie ; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Fontaine (François)
avoué près la cour d'appel de Nîmes ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Fontaine (François, Edmond, Louis)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pannequin ((Bruno, André), train
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Fontaine (François, Edmond, Louis)
infanterie
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Fontaine (François)
chef de bureau, Assurances générales de France, tour Méditerranée A.G.F. 6, 65, avenue Jules-Cantini, 13298 Marseille Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Provence
Suppléant
Remplace:
Mme Giordani
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000195360(source JORF)
désignation
04 Octobre 199604/10/1996
De: Fontaine (François, Edmond, Louis)
capitaine, infanterie ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000559397(source JORF)
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Fontaine (François)
maire de Tricot (Oise); 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Fontaine (François, Jean)
Objet:
avoués associés
Groupe:
5 janvier 1995 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000368442(source JORF)
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Fontaine (François, Jean)
Objet:
avoué près la cour d'appel de Nîmes (Gard)
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JORFTEXT000000368442(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 199517/01/1995
De: Fontaine (François)
chef de bureau, A.G.F., 25, avenue Julien, 63037 Clermont-Ferrand
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale d'Auvergne
Suppléant
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000550536(source JORF)
désignation
13 Janvier 199513/01/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.